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Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur est responsable de l’exactitude des informations communiquées lors de l’utilisation du site.
Conditions générales
Conditions générales d’utilisation
Les présentes conditions définissent les modalités d’utilisation du site Miazpufuannytaudcied par les
utilisateurs, dans le respect de la législation suisse.
1
Accès au site
L’accès au site est libre, sous réserve d’acceptation et de respect des présentes conditions générales.
2
Utilisation autorisée
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site de manière loyale, sans enfreindre la législation suisse ni porter atteinte aux droits de tiers.
3
Propriété intellectuelle
Le contenu publié appartient à Miazpufuannytaudcied ou à ses partenaires et ne peut être utilisé sans autorisation écrite préalable.
4
Nature des informations
Les informations fournies sur le site sont données à titre indicatif et n’ont
pas de valeur contractuelle.
5
Modification et interruption
Miazpufuannytaudcied peut modifier ou suspendre l’accès au site à tout moment, sans préavis ni
indemnité.
7
Liens externes
Les liens vers des sites tiers sont proposés pour information. Miazpufuannytaudcied n’est pas
responsable du contenu de ces sites externes.
8
Droit applicable
En cas de litige, la législation suisse est applicable et les tribunaux compétents sont ceux du siège de Miazpufuannytaudcied.
9
Modification des conditions
Les conditions générales peuvent être mises à jour. L’utilisateur est invité à
les consulter régulièrement.